Cette élection a une valeur nationale. Avec 13 sénatrices, sénateurs élu-e-s sur les listes soutenues ou présentées par le PCF, le groupe CRC devient au Sénat le principal groupe d’opposition de gauche à la politique …
Le débat de la loi de transition énergétique pour la croissance verte est en cours depuis le 10 février au Sénat. Après sa première lecture par l’Assemblée nationale, la loi a fait l’objet de plusieurs …
La complexité du débat sur la loi d’amnistie et les commentaires qui ont suivi l’adoption de la proposition de loi du groupe communiste républicain et citoyen, le 27 février 2013, exigent des précisions.
Loi / amnistie : « Le 27 février au Sénat, l’amnistie doit être votée par toute la gauche » Mercredi au Sénat, la majorité de gauche aura la possibilité de voter l’amnistie des infractions commises …
Extrait d’un article du Monde en ligne du 13 février 2013 : « C’est une claque que vient de prendre le Parti communiste. Sa proposition de loi sur l’amnistie des syndicalistes poursuivis en justice n’a pas …
je vous prie de trouver ci-joint pour votre information,un communiqué de Mireille SCHURCH sénatrice de l’Allier,concernant l’accès à l’énergie : Energie_Tarifs_Trevehivernale_MS_2012_10_24 Ssujet en cours de discussion au Sénat et qui a donné lieu à un …
Selon l’article 24 de la Constitution, le Sénat « assure la représentation des collectivités territoriales de la République ». Dans ce cadre, Jean-Pierre Bel a confirmé son intention, annoncée devant le Congrès des Maire de France cette …
Election du président du Sénat : M. Jean-Pierre Bel, 59 ans, sénateur socialiste de l’Ariège, a été élu Président du Sénat, par ses pairs samedi 1er octobre 2011. Au cours d’une séance publique présidée par le doyen …
